Conditions d’utilisation, d’usage et d’adhésion aux outils en ligne

CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ
règlement général sur la protection des données (RGPD)

 

Cette charte de confidentialité a pour objet de vous informer sur les droits, les obligations respectives et mutuelles concernant la collecte et l’utilisation de vos données, afin de vous offrir la meilleure expérience qui soit, lorsque vous accédez, souscrivez ou utilisez les services NOVA RADIOPROTECTION © qui collectent vos données.

 

Les informations qui suivent, complètent les conditions générales d’utilisation, d’usage et d’adhésion (CGU) aux services et outils d’accompagnement proposés par NOVA RADIOPROTECTION ©, ainsi les acronymes ont la signification qui leur est donnée uniquement au sein des CGU.

 

Cadre légal

 

NOVA RADIOPROTECTION © respecte les normes européennes et françaises relatives à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

 

Les textes de référence

 

La loi française « Informatique & Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, transposant en droit français la Directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée et la loi française « pour la confiance dans l’économie numérique » (« LCEN ») n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du Code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du Code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques modifiée par la Directive 2009/136/CE du 9 novembre 2009.

Cette charte ne s’applique pas aux services fournis par des tiers quels qu’ils soient : sociétés privées, partenaires ou non de NOVA RADIOPROTECTION ©, autorités administratives ou judiciaires.

Lorsque vous accédez, souscrivez ou utilisez les services proposés par NOVA RADIOPROTECTION© vous acceptez que vos données personnelles (I) au cours de la navigation et informatiques soient collectées et utilisées en vue d’être recueillies notamment au moyen de « cookies » (II).

 

Vos données personnelles

 

Les données personnelles sont les informations qui permettent de vous identifier en tant que personne physique ou de vous reconnaître, directement ou indirectement. Il peut s’agir d’un nom, prénom, date de naissance, sexe, adresse postale, adresse email, adresse IP d’un ordinateur, numéro de téléphone, numéro de carte de paiement, photo, vidéos, commentaire indiquant vos coordonnées, identifiant et mot de passe personnels et confidentiels, etc.

Lorsque vous accédez à à ce nom de domaine vous pouvez être amené à fournir des données personnelles, par exemple si vous:

• créez un compte pour créer un compte utilisateur,
• souscrivez à une lettre d’information,
• vous abonnez à l’un des services proposés sur ce nom de domaine,
• effectuez une commande par exemple pour vous abonner aux services
• participez à un parcours pédagogique que nous organisons
• renseignez un formulaire,
• transférez un lien ou un contenu des services proposés sur ce nom de domaine à un de vos contacts, etc.
• Renseigner ces données peut être obligatoire pour pouvoir utiliser certains services proposés sur ce nom de domaine.

Elles ont pour finalité de :

– créer et gérer votre compte,
– vous faire bénéficier des services présents sur ce site, outils, espaces de stockage dématérialisé des données professionnelle et sous-produits associés,
– répondre à vos demandes,
– vous informer sur les services proposés sur ce nom de domaine,
– établir des statistiques sur la fréquentation des différentes parties de notre site, outils, espaces de stockage dématérialisé des données professionnelle et sous-produits associés,
– se conformer à la législation en vigueur dans le cas où vous participeriez à des espaces de contribution modérés a posteriori (forums, avis, chargement de tout élément numérique…)
– identifier les utilisations abusives des services proposés sur ce nom de domaine.

 

Qui peut utiliser vos données personnelles ?

 

Vos données personnelles sont recueillies lorsque vous souscrivez à des services proposés sur ce nom de domaine. Celles-ci sont destinées à NOVA RADIOPROTECTION ©, et peuvent être communiquées à des tiers sous certaines conditions.

 

Vos données personnelles sont susceptibles d’être utilisées par NOVA RADIOPROTECTION © pour :

  • vous fournir les services auxquels vous êtes inscrit et :
  • vous adresser toutes informations utiles, par le biais des coordonnées que vous nous avez fournies,
  • vous informer des conditions de fourniture des services proposés sur ce nom de domaine,
  • vous confirmer la prise en compte de vos demandes, de votre inscription à un service ou de l’exécution, de la facturation ou de l’achèvement de celui-ci.
  • vous informer de l’actualité des services et de offres proposés sur ce nom de domaine, y compris pour d’autres services que ceux auxquels vous auriez souscrit et qui pourraient vous intéresser.

NOVA RADIOPROTECTION © n’utilise pas vos données personnelles à cette fin si vous nous informez de votre souhait de ne plus recevoir tout ou partie des offres proposés sur ce nom de domaine, dans les conditions décrites ci-après.

Vos données personnelles pourront être communiquées par NOVA RADIOPROTECTION © , y compris celles qui se situent à l’étranger, afin de vous permettre d’accéder aux services et de mener les activités ci-dessus mentionnées. Il est toutefois précisé que tout transfert à l’étranger s’effectuera conformément à la législation en vigueur afin de vous garantir un niveau de protection suffisant.

 

Nos partenaires, si vous êtes d’accord

 

Des tiers pourront utiliser vos données personnelles seulement si vous l’avez accepté.

Si vous cochez une case vous proposant de recevoir des offres de nos partenaires, ou si vous répondez de manière active à toute forme de proposition manifestant votre volonté explicite de recevoir de telles offres, vos données seront transmises au(x) partenaire(s) visé(s), afin de lui(leur) permettre de vous envoyer ses(leurs) offres de produits ou services, par e-mail ou par SMS, le cas échéant.

Tout partenaire préalablement accepté pourra vous adresser de telles offres jusqu’à ce que vous l’informiez, dans les conditions décrites par ce dernier, de votre souhait de ne plus recevoir d’offres de sa part par e-mail ou par SMS, le cas échéant.

Ces partenaires sont entièrement responsables du traitement de vos données personnelles une fois que celles-ci leur ont été communiquées avec votre accord. Il leur appartient de se conformer à la loi en vigueur et de prendre en compte vos droits et vos demandes éventuelles.

 

Des tiers autorisés par la loi

 

Dans certains cas prévus par la loi, vos données personnelles pourront être transmises à des tiers habilités légalement à y accéder sur requête spécifique : autorité judiciaire, autorité administrative, votre fournisseur d’accès à Internet, ou un tiers émettant un cookie enregistré dans votre terminal (une régie publicitaire externe, un autre éditeur, etc.).

NOVA RADIOPROTECTION © peut aussi être amenés à communiquer vos données personnelles à des tiers si une telle mesure est nécessaire pour protéger et/ou défendre les droits de NOVA RADIOPROTECTION ©, pour faire respecter les présentes CGU, ou pour protéger vos droits et/ou intérêts ou ceux du public, à condition que cette transmission soit autorisée par la loi.

Dans l’éventualité où tout ou partie de NOVA RADIOPROTECTION © serait vendue à un tiers, nous nous réservons le droit de transférer vos informations en tant qu’actif vendu ou cédé.
Comment accéder à vos données personnelles, les modifier et/ou les supprimer ?

La loi vous donne des droits d’accès, d’opposition et de suppression des données qui vous concernent.

Le plus simple est de nous faire parvenir votre demande en ligne. Vous pouvez à tout moment accéder, modifier ou faire supprimer les informations vous concernant :

– à partir de votre compte à l’aide de vos identifiant et mot de passe, dans la rubrique « Mon Profil »,
– en écrivant à l’adresse électronique suivante : contact@nova-radioprotection.com en précisant votre demande de manière à ce que nous puissions y répondre efficacement,
– en cliquant sur un lien hypertexte dédié à cet effet dans les messages que nous vous adressons.

Si vous ne parvenez pas à accéder, modifier ou supprimer vos informations via ces outils en ligne, vous pouvez exercer votre demande par courrier à la boite postale :

NOVA RADIOPROTECTION © – 1021 Avenue de Toulouse – BP Espace ARC-EN-CIEL ( Hall 3) 34070 MONTPELLIER

Votre demande écrite devra être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande.

Attention ! Nous vous rappelons que les partenaires NOVA RADIOPROTECTION © sont responsables de l’usage qu’ils font de vos données personnelles et de la prise en compte de vos droits, incluant celui de ne plus recevoir d’offres de leur part.

Vous pouvez cependant modifier à tout moment vos choix au sein de votre compte utilisateur, dans la rubrique dédiée à vos choix en matière d’envoi d’offres de la part de tiers. Si vous modifiez ce choix après avoir accepté les offres des tiers, vos données personnelles ne seront plus transmises à nos partenaires, à compter du traitement de votre demande. Votre demande n’aura cependant pas d’effet rétroactif sur les transmissions de données effectuées avant votre demande. Il vous faudra dans ce cas vous adressez directement aux tiers concernés.

 

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

 

Vos données personnelles sont stockées par NOVA RADIOPROTECTION © elle-même et/ou tout sous-traitant de son choix pour la stricte exécution de ses obligations, et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées, en conformité avec la réglementation en vigueur, par exemple : 3 ans maximum pour les données « clients et prospects » d’après la norme simplifiée n° 48 selon Délibération n° 2012-209 du 21 juin 2012 ; et 1 an concernant les donnée d’identification des créateurs de contenus.

Au-delà, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelle que nature que ce soit.

 

Comment protégeons-nous vos informations ?

 

Vos données personnelles sont récoltées via un serveur sécurisé. Le logiciel de serveur sécurisé crypte les données fournies avant de nous les transmettre. Nous avons par ailleurs appliqué des procédures de sécurité protégeant le stockage et la divulgation de vos informations personnelles de manière à éviter tout accès non autorisé à celles-ci et à nous conformer à la loi française en matière de protection des données. A cet égard, nous pourrons vous demander une preuve de votre identité avant de vous divulguer toute information d’ordre privé.

 

VOS DONNÉES DE NAVIGATION

 

De quoi s’agit-il ?

 

Vos données de navigation ne permettent pas de vous identifier personnellement, mais d’identifier le terminal que vous utilisez.

Ce sont les informations associées à l’activité de l’équipement (ou terminal) que vous utilisez (ordinateur, smartphone, tablette…), pouvant être recueillies et enregistrées dans des fichiers « cookies », en fonction de vos choix, au fur et à mesure de vos accès aux Services et de votre utilisation de ceux-ci.

 

Qu’est-ce qu’un cookie ?

 

Définition : un « cookie » est un petit fichier texte qui est créé sur votre ordinateur par un tiers lorsque votre navigateur accède à un site web qui utilise des cookies. Les fichiers sont utilisés pour aider votre navigateur à parcourir le site web et pour utiliser pleinement toutes les fonctionnalités de ce dernier, comme les identifiants, les préférences, les paramètres linguistiques, les thèmes, parmi d’autres fonctionnalités communes. Le cookie est uniquement utilisé pour aider votre navigateur à traiter un site web, il ne collecte aucune information sur votre ordinateur et il ne fouille pas dans vos fichiers.

 

Généralement, les fichiers de cookies sont stockés dans le fichier de « cookies » de votre navigateur.

 

Habituellement, chaque fichier contient :

  • Le nom du serveur du site web qui a créé le cookie
  • La période de validité du cookie – pendant combien de temps votre navigateur peut utiliser les informations du cookie pour accéder au site web qui a créé le cookie
  • Valeur d’un cookie – cette information unique est généralement constituée d’un nombre généré de manière aléatoire

 

Le serveur qui a créé le cookie utilise la valeur du cookie pour se rappeler de vous lorsque vous revenez sur le site ou que vous naviguez d’une page à une autre. Seul le serveur qui a créé le cookie peut lire et traiter le cookie.

 

Source : http://www.allaboutcookies.org/fr

 

Les données de navigation concernent principalement le type et la version du navigateur utilisé par votre équipement (Chrome, Internet Explorer, Safari, Firefox, Opera, etc.), la langue d’utilisation préférée du logiciel de navigation installé dans votre équipement, le type de système d’exploitation utilisé (Windows, Mac Os, Linux, etc.), l’adresse IP (Internet Protocol) d’un terminal connecté, l’adresse url (pouvant commencer notamment par http://www.) d’une page Internet propre à l’utilisation d’un service par un terminal déterminé, l’identification et le contenu d’un fichier cookie stocké dans un terminal, la date, l’heure et la durée de connexion d’un terminal à un élément d’un Service (une page, un contenu, une rubrique, un compte utilisateur, etc.).

Ainsi, la collecte de certaines données de navigation est indispensable pour vous permettre de communiquer sur internet. C’est le cas de l’adresse IP de votre équipement, par exemple.

D’autres données de navigation doivent légalement être conservées pour nous permettre d’assurer la sécurité de nos Services, de détecter, d’éviter ou de retracer toute tentative de malveillance ou d’intrusion informatique ou toute violation de nos CGU, ou de répondre aux éventuelles demandes provenant de tiers, habilités par la loi à nous demander de leur communiquer des données de navigation et des données personnelles sur les utilisateurs de nos services.

Tel est le cas de l’adresse IP, des dates et heures de connexion d’un terminal, du Service utilisé, du contenu accédé ou téléchargé, d’un clic sur un élément de nos Services, etc.

Enfin, l’enregistrement de certaines données de navigation va nous servir à adapter les Services à votre équipement et à votre utilisation, en nous permettant d’adapter le contenu ou l’affichage de nos Services à votre équipement ou à vos préférences.

 

Qui est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal et à quelle fin ?

 

NOVA RADIOPROTECTION © est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal pour assurer diverses fonctions : vous permettre de naviguer sur des services proposés sur ce nom de domaine, nous permettre de vous fournir et gérer des services proposés sur ce nom de domaine, optimiser ou personnaliser les services qui vous sont mis à disposition.

Les cookies que nous déposons nous permettent par exemple de :

– adapter le format d’affichage des contenus et Services à votre terminal,
– suivre votre navigation afin d’identifier vos préférences en termes de contenus,
– adapter les contenus qui vous sont proposés en fonction des préférences relevées via vos données navigation,
– afficher les services figurant dans votre panier d’achat,
– vous éviter de fournir à nouveau des données personnelles que vous auriez déjà fournies.

NOVA RADIOPROTECTION © recueille vos données de navigation au fur et à mesure de l’accès et de l’utilisation des services proposés sur ce nom de domaine. Ces données sont destinées et utilisées par NOVA RADIOPROTECTION © et/ou ses filiales et/ou ses sous-traitants pour le compte de NOVA RADIOPROTECTION ©, en conformité avec les obligations de confidentialité et de sécurité exigées par la loi.

 

Des tiers : prestataires, partenaires, annonceurs, régies

 

Des tiers sont susceptibles de déposer des cookies sur votre terminal.

L’émission et l’utilisation de cookies par ces tiers sont hors du contrôle de NOVA RADIOPROTECTION © et sont soumises à la politique de protection de la vie privée de chacun des tiers pour leurs propres cookies.

L’objet des cookies dont NOVA RADIOPROTECTION © a connaissance, ces cookies ont des fonctions de mesure de d’audience, de partage et de personnalisation en termes de contenus ou de publicité.

 

Mesures : audience, trafic, technique

 

Les cookies de mesures d’audience sont déployés par des tiers partenaires ou sous-traitants afin d’obtenir des informations sur votre navigation. Ils permettent notamment de :

– comprendre comment vous arrivez sur un site et de reconstituer votre parcours
– comptabiliser le nombre de terminaux accédant à un service, à une page d’un site internet, à un contenu d’un Service et ce, en vue notamment d’améliorer l’offre de contenu NOVA RADIOPROTECTION ©,
– établir des statistiques de fréquentation et/ou de transformation,
– assurer le suivi des facturations de nos partenaires (SEM, affiliation, annonceurs) sur des services proposés sur ce nom de domaine,
– accéder à votre compte utilisateur.

Ces outils utilisent des technologies permettant de tracer les utilisateurs sur un site et d’associer un « referrer » ou une campagne à un identifiant unique.

 

Boutons sociaux ou « Sharing Button »

 

NOVA RADIOPROTECTION © offre la possibilité de partager les contenus des services proposés sur ce nom de domaine avec d’autres personnes ou de rendre publique votre consultation ou votre appréciation desdits contenus au moyen des fonctions de type « Recommander » (Facebook , Google +), « Tweeter » (Twitter), envoyer par email…

Vous êtes identifiable au moyen de ce bouton par les tiers qui les fournissent, même si vous ne l’utilisez pas lors de la consultation de nos Services. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au tiers concerné de suivre votre navigation sur des services proposés sur ce nom de domaine, du seul fait que votre compte auprès du tiers concerné est activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur des services proposés sur ce nom de domaine.

 

Espaces publicitaires

 

Des cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal via les espaces publicitaires de nos Services.

Ces cookies peuvent être déposés au niveau du contenu promotionnel figurant au sein de nos espaces publicitaires, par les annonceurs eux-mêmes, ou par leurs prestataires ( par exemple agence de conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.) : le cookie est associé au contenu publicitaire de l’annonceur.

Voici les principales raisons pour lesquelles ils utilisent les cookies :

– comptabiliser le nombre d’affichages des contenus promotionnels publiés au sein de nos espaces publicitaires, identifier les publicités ainsi affichées, et calculer les sommes qui sont dues aux différents ayants droits (agence de communication, régie publicitaire, support de publication),
– établir des statistiques,
– recueillir des informations de navigation relatives aux terminaux consultant les Services et par exemple, limiter le nombre de fois où la publicité est affichée, permettre aux publicités d’apparaître dans un ordre précis,
– reconnaître votre terminal lors de sa navigation ultérieure sur les sites internet d’un tiers ou sur un service sur lesquels ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites internet et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance,
– déterminer si une campagne publicitaire particulière a produit les résultats souhaités en suivant le parcours des utilisateurs (ont-ils cliqué sur le contenu promotionnel, ont-ils visité le site de l’annonceur après avoir vu la publicité sur nos Services).

Des cookies peuvent également être déposés au sein de l’espace publicitaire, par la société en charge de gérer nos espaces publicitaires : la régie publicitaire. Ces cookies permettront à la régie de :

– effectuer les comptabilisations nécessaires au calcul des reversements dus aux différents ayants droit publicitaires et d’établir des statistiques,

– adapter les espaces publicitaires qu’elle régit aux préférences d’affichage de votre terminal en fonction de ce dernier,

– adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires en fonction de la navigation effectuée par votre terminal et votre géo-localisation ;

– adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal en fonction de la navigation effectuée par votre terminal sur des sites internet de tiers.

 

Durée de vie des cookies ?



Il existe deux types de cookies : les cookies de session et les cookies persistants. Les cookies de session sont créés de manière temporaire dans le sous-dossier de votre navigateur au moment où vous visitez un site web. Une fois que vous quittez le site, le cookie de session est supprimé. D’un autre côté, les fichiers du cookie persistant restent dans le sous-dossier de votre navigateur et ils sont réactivés une fois que vous consultez le site web qui a créé ce cookie spécifique. Un cookie persistant demeure dans le sous-dossier du navigateur pour la durée définie dans le fichier du cookie.

D’une manière générale, la durée de validité d’un cookie est de 13 mois maximum.
Comment accepter ou refuser le dépôt de cookies sur votre terminal ?
Les cookies peuvent être gérés de différentes manières : en fonction de vos préférences, vous pouvez les autoriser, les refuser, les désactiver (un cookie déjà déposé peut seulement être désactivé, celui-ci sera s’effacera seulement au terme de sa durée de vie). Nous attirons votre attention sur le fait que le rejet total des cookies peut conduire à rendre certains de nos Services inaccessibles ou entraîner une utilisation moins performante moins efficace ou moins adaptée de nos Services.

Vous pouvez exprimer vos choix et modifier vos souhaits par l’intermédiaire de votre navigateur.

La configuration de chaque navigateur est différente. Il vous appartient de suivre les instructions de l’éditeur de votre navigateur comme suit (liens disponibles à la date de mise à jour de cette charte de confidentialité):

 

Si vous utilisez Internet Explorer:
http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Si vous utilisez Safari :
https://support.apple.com

Si vous utilisez Firefox :
https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent#w_paramaetres-des-cookies
Si vous utilisez Chrome:
https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en

Si vous utilisez Opera :
http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

Si vous utilisez différents terminaux, assurez-vous de paramétrer le navigateur correspondant selon vos préférences.

Boutons sociaux. Les politiques de protection des données des fournisseurs de réseaux sociaux doivent vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

 Pour en savoir plus 

Nous vous invitons à consulter les sites suivants, qui vous donnerons de plus amples informations ainsi que des outils pour vous permettre de gérer les cookies.

http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/
http://www.allaboutcookies.org/fr/gerer-les-cookies/
https://www.ghostery.com
http://www.iab.net/privacymatters/4.php
http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/
http://www.aboutads.info/choices/

 

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